Informations Réglementaires

L’accès aux produits et services présentés sur le site Richelieu Gestion peut faire l’objet de restrictions ou d’interdictions légales dans certains pays . Il vous appartient de vous assurer préalablement que vous êtes légalement autorisé à vous connecter à ce site et à consulter les informations publiées sur le site au regard des lois et règlements en vigueur dans votre pays. Il est précisé que les OPC n’ont pas été et ne seront pas enregistrés auprès de la « US Securities and Exchange Commission » tel que prévu par la loi sur les sociétés américaines d’investissement de 1940 (Investment Company Act), et ses amendements ou toutes autres valeurs mobilières règlements. Aucun des prospectus publiés sur ce site ne peut donc être introduit, transmis ou distribué aux Etats-Unis d’Amérique ou dans leurs territoires ou possessions ou remis à des résidents institutionnels américains ou à des sociétés, associations ou autres entités créées ou régies selon les lois de les États-Unis (l’ensemble de ce qui précède constituant une « US person » au sens du « United States Securities Act 1993 »). En outre, les OPC ne peuvent être offerts ou vendus à des investisseurs américains. Richelieu Gestion conseille à toute personne intéressée de s’assurer au préalable qu’elle est légalement autorisée à souscrire aux produits et/ou services présentés sur le site. Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni à une personne si la loi de son pays d’origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l’interdit. Le lecteur de ce message est invité à s’assurer qu’il est légalement autorisé à se connecter à ce site dans le pays à partir duquel la connexion est établie.

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